Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE BERTRANET
SCEA CHATEAU BOUFFEVENT, SCEA

Numéro de dépôt :
3210793
Date de dépôt :
20/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
20/02/2023
CHATEAU LE BERTRANET de CHATEAU BOUFFEVENT

Présentation de la marque CHATEAU LE BERTRANET

Déposée le 20 février 2003 par CHATEAU BOUFFEVENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LE BERTRANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est CHATEAU BOUFFEVENTTODO domicilié(e) 19 ROUTE DE BOUFFEVENT - 24680 - LAMONZIE SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 116 179 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU BOUFFEVENT domicilié(e) 19 ROUTE DE BOUFFEVENT - 24680 - LAMONZIE SAINT MARTIN - France.

La marque CHATEAU LE BERTRANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE BERTRANET est expirée depuis le 20 février 2023.

CHATEAU BOUFFEVENT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOUFFEVENT , CUVEE TEMPORELLE DU CHÂTEAU BOUFFEVENT 2018 SANS SULFITES AJOUTES


SCEA CHATEAU BOUFFEVENT, SCEA - 19 ROUTE DE BOUFFEVENT - 24680 - LAMONZIE SAINT MARTIN - France - SIREN 413116179


SCEA CHATEAU BOUFFEVENT - 19 ROUTE DE BOUFFEVENT - 24680 - LAMONZIE SAINT MARTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2012 n°2511871 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée LE BERTRANET.